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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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MES FRUITS A LA PAILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MES FRUITS A LA PAILLE
CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3622597
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
14/01/2029
MES FRUITS A LA PAILLE de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque MES FRUITS A LA PAILLE

Déposée le 14 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « MES FRUITS A LA PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZI LA TAPY, AVENUE DE GLADENBACH, BP33 - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MES FRUITS A LA PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MES FRUITS A LA PAILLE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée - ZI LA TAPY, AVENUE DE GLADENBACH, BP33 - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 21 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533223 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Gage constitué n°533227 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533226 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 20 juin 2011 - Concession de licence n°551476 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610840 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2018 n°2701681 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures et marmelades à base de fruits ; desserts de fruits, fruits au sirop, compotes à base de fruits, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits.